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Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

Conditions générales de vente
e-commerce

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par l’association COULEUR DE VIE dont le siège social est situé au 9 av de Provence à Brest, immatriculée au Registre des association sous le numéro W133018801 et sous-traitant la communication et la commercialisation de ses produits au site www.TROUVER-LE-BONHEUR.FR et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet www.trouver-le-bonheur.fr dénommée ci-après " l’acheteur ".
Article 1. Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre COULEUR DE VIE et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.trouver-le-bonheur.fr. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l’acheteur déclare d’une part que l’achat de produits sur le site www.trouver-le-bonheur.fr est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes.
L’association COULEUR DE VIE conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation du site de revente de ses produits. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Article 2. Produits
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site www.trouver-le-bonheur.fr la représentant pour la revente de marchandises, dans la limite des stocks disponibles. L’association COULEUR DE VIE se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le Vendeur. La vente des produits présentés dans le site www.trouver-le-bonheur.fr est destinée à tous les acheteurs résidants dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits.
Article 3. Tarifs et Frais de livraison
Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (€). L’association a but non lucratif est non assujettie à la TVA. L’association respecte la législation, dite « loi Lang » quand au prix de vente unique des livres. Elle se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, selon la législation en vigueur, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande. Les frais de livraison sont déterminés selon un barème qui dépend du nombre d’exemplaires achetés et du lieu d’envoi et éventuellement d’un supplément pour livraison en express, si l’acheteur en fait la demande. En France métropolitaine, pour toute commande d’un exemplaire (1) une participation aux frais de port est fixée à 2,91€ pour un envoi en lettre suivie ; pour toute commande de 2 à 3 exemplaires, un forfait de participation aux frais d’expédition sera facturé à l’acheteur d'un montant de 5,62€. Une participation spécifique est appliquée aux envois en lettre simple, hors de France (soit 4,40€) et hors Europe (soit 8,40€). Ces tarifs sont sujets à augmentation selon l’évolution des tarifs postaux en vigueur.
Article 4. Commande et modalités de paiement
Avant toute commande, l’acheteur doit créer un compte sur le site www.trouver-le-bonheur.fr. La rubrique de création de compte est accessible directement de l’onglet « Boutique » disponible dans le menu. A chaque visite, l’acheteur, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, profil…), devra s’identifier à l’aide de ces informations. La société COULEUR DE VIE propose à l’acheteur de commander et régler ses produits en plusieurs étapes, avec 3 options de paiement au choix :
- Paiement par chèque : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par chèque ». Enfin, la dernière étape lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat. Dès validation, l’acheteur reçoit un bon de commande confirmant l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, l’acheteur doit imprimer ce bon de commande, accompagné de son chèque libellé à l’ordre de «COULEUR DE VIE» à l’adresse suivante : 9 av de Provence 29200 Brest. Aucun paiement en espèces ne doit être envoyé. Seuls les chèques émis par une banque française seront acceptés. Dès réception du chèque, la commande sera traitée et l’acheteur en sera informé par email. L’association COULEUR DE VIE expédiera les produits au plus tôt 4 jours ouvrés après encaissement du chèque correspondant à la commande, sous réserve de provisions.
- Paiement par virement bancaire : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par virement ». Enfin, la dernière étape lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat. Dès validation, l’acheteur reçoit un bon de commande confirmant l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, l’acheteur doit contacter sa banque afin d'effectuer le virement correspondant au montant de sa commande vers le compte bancaire de COULEUR DE VIE dont les coordonnées sont communiquées à l'acheteur. Dès réception du virement, la commande sera traitée et l’acheteur en sera informé par e-mail. L’association COULEUR DE VIE expédiera les produits au plus tôt 4 jours ouvrés après réception du virement correspondant à la commande, sous réserve de provisions.
- Paiement sécurisé par carte bancaire (via le système PAYPAL) : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par Paypal ». L’étape suivante lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Enfin, l’acheteur est redirigé sur l’interface sécurisée PAYPAL afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bleue personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par par carte bancaire est irrévocable. En cas d’utilisation frauduleuse de celle-ci, l’acheteur pourra exiger l’annulation du paiement par carte, les sommes versées seront alors recréditées ou restituées. La responsabilité du titulaire d’une carte bancaire n’est pas engagée si le paiement contesté a été prouvé effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte. Pour obtenir le remboursement du débit frauduleux et des éventuels frais bancaires que l’opération a pu engendrer, le porteur de la carte doit contester, par écrit, le prélèvement auprès de sa banque, dans les 70 jours suivant l’opération, voire 120 jours si le contrat le liant à celle-ci le prévoit. Les montants prélevés sont remboursés par la banque dans un délai maximum d’un mois après réception de la contestation écrite formée par le porteur. Aucun frais de restitution des sommes ne pourra être mis à la charge du titulaire.
La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Si l’acheteur possède une adresse électronique et s’il l’a renseignée sur son bon de commande, l’association COULEUR DE VIE lui communiquera par courrier électronique la confirmation de l’enregistrement de sa commande.
Si l’acheteur souhaite contacter l’association COULEUR DE VIE il peut le faire soit par courrier à l’adresse suivante : 9 av de Provence 29200 Brest; soit par email à l’adresse suivante : contact@couleurdevie.fr.
Article 5. Réserve de propriété
L’association COULEUR DE VIE conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.
Article 6. Rétractation
En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de sa commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Le produit ne devant pas avoir été lu, ni écorné ou annoté.
Article 7. Livraison
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les commandes sont effectuées par La Poste, service de livraison avec suivi, remise sans signature. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. L’association COULEUR DE VIE pourra fournir par e-mail, sur demande, à l’acheteur le numéro de suivi de son colis. L’acheteur est livré à son domicile par son facteur. En cas d’absence de l’acheteur, il recevra un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés au bureau de Poste le plus proche, pendant un délai indiqué par les services postaux. Les risques liés au transport sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les articles quittent les locaux de l’association COULEUR DE VIE. L’acheteur est tenu de vérifier en présence du préposé de La Poste ou du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
Article 8. Garantie
Tous les produits fournis par la société COULEUR DE VIE bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la société COULEUR DE VIE qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer à l’adresse e-mail : contact@couleurdevie.fr, dans un délai de trente jours après livraison.
Article 9. Responsabilité
L’association COULEUR DE VIE et le site www.trouver-le-bonheur.fr dans le processus de vente à distance, ne sont tenues que par une obligation de moyens. Leurs responsabilités ne pourront être engagées pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Article 10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.trouver-le-bonheur.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Marie-Laure CAZAUX. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.
Article 11. Données à caractère personnel
L’association COULEUR DE VIE et le site www.trouver-le-bonheur.fr s'engagent à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu'ils seront amenés à transmettre pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment à l’adresse suivante : servicecommercial@trouver-le-bonheur.fr.
Article 12. Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi française. Pour tous litiges ou contentieux, le Tribunal compétent sera celui de Nice.

 

 

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Ce livre « Aller simple vers le bonheur », ce sont 42 récits intimes et sans tabou qui prouvent qu’il est possible de changer sa personnalité, son apparence, ses habitudes rapidement et sans effort (suite)

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Témoignages

  • Il ne faut pas être bon pour commencer .  Il faut commencer pour être bon. 

    L'extrait
  • 1

Plaidoyer pour être heureux...


Je choisis d’être maitre de mon bonheur

1. De l’urgence de stopper nos autocritiques
Il paraît que le bonheur se trouve à l’intérieur de soi. Que si l’on s’accepte et que l’on s’aime, tout va bien dans la diversité du monde. Pourtant se sentir mal dans sa peau, avoir de mauvaises habitudes, des pensées négatives sur soi ou autrui sont monnaie courante. (suite)

1. De l’intérêt de se retrouver
Tous nous cherchons quelque chose pour aller mieux. Le souhait d’améliorer notre quotidien tient à un besoin profond de sécurité. Selon les personnes cette nécessité prend une forme différente, qu’il s’agisse de la recherche d’argent, d’amour ou de santé… En fin de compte, ce que nous voulons, c’est avoir une meilleure vie : être heureux.

Les civilisations anciennes disaient que le bonheur passe par être soi. C’est bien beau ces théories, seulement comment fonctionnent-elles ? (suite)

Soutenir financièrement une association de bienfaisance, c’est être en accord avec une bontéLE DON DU COEUR HANDICAP 1 naturelle que nous avons tous en nous : porter secours aux plus fragiles. Je sais que
malheureusement nous pensons d’abord à agrémenter notre petit confort personnel...

Pourtant intrinsèquement, la générosité permet de se sentir soi-même en sécurité, en extrapolant le cas où il nous arriverait également d'être en détresse.(suite)

LE BONHEUR D UNE LECTURE A LA PLAGE

Un soir sur une plage proche de Nice : la mer méditerranée, ses galets gris, au loin un yacht, le soleil caché par des nuages salvateurs de canicule. Un bon livre pour la tête et un corps qui cherche les légers souffles de vent marin. Ouf, il est temps que l’orage tombe.

PLANETE NUIT

TO DO LIST MUSICALE
AUTOMNE 2019

Kevin Wood :
SECRET PRAYER

Mat McHugh :
LOVE COME SAVE ME

Cigarettes after the sex :
APOCALYPSE

Michel Pepe :
MYRIADES DE LUMIERES

Max Richter :
A BLESSING

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